Pineuilh - Aquitaine Gironde

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Arrêté préfectoral relatif au plan de gestion cynégétique pour le canton de l'Estuaire pour la période du 1er juillet 2016 au 30 juin 2020.pdf
Arrêté préfectoral fixant les mesures destinées à préserver les lieux accueillant des personnes vulnérables au risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques.pdf
Arrêté Préfectoral relatif à la mise en oeuvre en Gironde du Plan anti-dissémination du Chikungunya et de la Dengue en Métropole.pdf
Arrêté Préfectoral relatif à la mise en oeuvre en Gironde du Plan anti-dissémination du Chikungunya et de la Dengue 2
Niveau de vigilance rouge prévention des feux de forêt.pdf
Règlt interdépart protection forêt contre l'incendie du 20 04 2016
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Libournais.pdf
AP -Travaux IGN-autorisation pénétrer propriete. 20-12-2016 pdf
Arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités d'application du décret n° 2016-1483 du 2 novembre 2016 relatif à l’autorisation de sortie du territoire d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale .pdf
Arrêté portant autorisation, en application de l’article L.2014-3 du code de l’environnement, du rejet de la station d’épuration de Pineuilh d’une capacité de 15 000 EH.pdf
Arrêté relatif au calendrier des journées de quêtes sur la voie publique pour l'année 2018.pdf
Arrêté portant reconnaissance du caractère de calamités agricoles en avril 2017.pdf
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées et publiques non closes dans le cadres de l'inventaires naturalistes relatifs à la répartitions des odonates sur le territoire de la Gironde.pdf
2018 AP relatif à la surveillance et à la lutte contre les moustiques vecteurs de maladie.pdf
AP ouverture clôture de la chasse 2018-19.pdf
AP plan de chasse 33 cervidés 2018-19.pdf
Arrêté relatif à l'ouverture et à la fermeture de la capture de l'alouette des champs.pdf
PGC Créon.pdf
PGC Libournais fronsadais.pdf
Elections_membres_chambres_agriculture.pdf
Arrêté relatif aux masures prescrites pour limiter la pollution à l'ozone.pdf
Dérogation au repos dominical des salariés 2018.pdf
Arrêté du 17-01-2019 interdisant la vente et transport de carburant.pdf

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